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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
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Modulo habitation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modulo habitation
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
96613421
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque Modulo habitation

Déposée le 29 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Modulo habitation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Claude FLAMENT, Président Directeur Général - France.

La marque Modulo habitation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modulo habitation est expirée depuis le 1 mars 2006.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Claude FLAMENT, Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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