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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
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L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILITE
LE CONTINENT (SA)

Numéro de dépôt :
92414752
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILITE

Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62, rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Claude FLAMENT Président Directeur Général - France.

La marque L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILITE est expirée depuis le 13 avril 2002.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (SA) - 62, rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Claude FLAMENT Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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