FRUCTALYS
Présentation de la marque FRUCTALYS
Déposée le 26 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUCTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTALYS est expirée depuis le 26 novembre 2009.
LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02