Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTALYS
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
99827876
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque FRUCTALYS

Déposée le 26 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT (S.A.) Sandro MANTOVANI Président Directeur Général - France.

La marque FRUCTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTALYS est expirée depuis le 26 novembre 2009.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT (S.A.) Sandro MANTOVANI Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Contrat d'assurance vie.