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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
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CROISSANCE TME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE TME
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
94518568
Date de dépôt :
03/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2004

Présentation de la marque CROISSANCE TME

Déposée le 3 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANCE TME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Claude FLAMENT Président Directeur Général - France.

La marque CROISSANCE TME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE TME est expirée depuis le 3 mai 2004.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Claude FLAMENT Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

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