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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
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CONTINENT MODULISSIMO HABITATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINENT MODULISSIMO HABITATION
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
3122258
Date de dépôt :
14/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2011
CONTINENT MODULISSIMO HABITATION de LE CONTINENT

Présentation de la marque CONTINENT MODULISSIMO HABITATION

Déposée le 14 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINENT MODULISSIMO HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Gérard MARTIN Président Directeur Général - France.

La marque CONTINENT MODULISSIMO HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENT MODULISSIMO HABITATION est expirée depuis le 14 septembre 2011.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Gérard MARTIN Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Contrat d'assurance habitation.