Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINENT FREQUENCE 4
LE CONTINENT

Numéro de dépôt :
92422044
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque CONTINENT FREQUENCE 4

Déposée le 10 juin 1992 par LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINENT FREQUENCE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est LE CONTINENT, domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Claude FLAMENT, Président Directeur Général - France.

La marque CONTINENT FREQUENCE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENT FREQUENCE 4 est expirée depuis le 10 juin 2002.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Claude FLAMENT, Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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