Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTINENT EPARGNE PERFORMANCES C.E.P.S.
LE CONTINENT s.a

Numéro de dépôt :
94513246
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014

Présentation de la marque CONTINENT EPARGNE PERFORMANCES C.E.P.S.

Déposée le 29 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINENT EPARGNE PERFORMANCES C.E.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2261317) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 239 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONTINENT I.A.R.D. s.a Gérard MARTIN Président Directeur Général domicilié(e) 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2261317) - 75002 - France.

La marque CONTINENT EPARGNE PERFORMANCES C.E.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTINENT EPARGNE PERFORMANCES C.E.P.S. est expirée depuis le 29 mars 2014.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT s.a - 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2261317) - 75002 - France - SIREN 352239693


CONTINENT I.A.R.D. s.a Gérard MARTIN Président Directeur Général - 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2261317) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2261317 - Publication au BOPI 2004-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

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