Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
/
CONTINENT ARC-EN-CIEL L'ESPRIT SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINENT ARC-EN-CIEL L'ESPRIT SANTE
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
93482181
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque CONTINENT ARC-EN-CIEL L'ESPRIT SANTE

Déposée le 2 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINENT ARC-EN-CIEL L'ESPRIT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Claude FLAMENT Président Directeur Général - France.

La marque CONTINENT ARC-EN-CIEL L'ESPRIT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENT ARC-EN-CIEL L'ESPRIT SANTE est expirée depuis le 2 septembre 2003.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Claude FLAMENT Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Contrats d'assurances formule de placement, d'épargne, de capitalisation, produit, service bancaire