Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BON D'EPARGNE SULLY
LE CONTINENT (S.A.), S.A

Numéro de dépôt :
93470762
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque BON D'EPARGNE SULLY

Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON D'EPARGNE SULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2244326) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 239 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Gérard MARTIN Président Directeur Général domicilié(e) 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2244326) - 75002 - France.

La marque BON D'EPARGNE SULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON D'EPARGNE SULLY est expirée depuis le 4 juin 2013.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.), S.A - 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2244326) - 75002 - France - SIREN 352239693


LE CONTINENT Gérard MARTIN Président Directeur Général - 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2244326) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2244326 - Publication au BOPI 2003-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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