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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
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AVENIS CAPITALISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENIS CAPITALISATION
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
3112541
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011

Présentation de la marque AVENIS CAPITALISATION

Déposée le 12 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENIS CAPITALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Gérard MARTIN Président Directeur Général - France.

La marque AVENIS CAPITALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIS CAPITALISATION est expirée depuis le 12 juillet 2011.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Gérard MARTIN Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Contrat de capitalisation.