ATOUT SENIORS, ATOUT SENIORS HABITATION, ATOUT SENIORS AUTO, ATOUT SENIORS SANTE, ATOUT SENIORS AUTONOMIE, ATOUT SENIORS INDEPENDANCE
Présentation de la marque ATOUT SENIORS, ATOUT SENIORS HABITATION, ATOUT SENIORS AUTO, ATOUT SENIORS SANTE, ATOUT SENIORS AUTONOMIE, ATOUT SENIORS INDEPENDANCE
Déposée le 14 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT SENIORS, ATOUT SENIORS HABITATION, ATOUT SENIORS AUTO, ATOUT SENIORS SANTE, ATOUT SENIORS AUTONOMIE, ATOUT SENIORS INDEPENDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATOUT SENIORS, ATOUT SENIORS HABITATION, ATOUT SENIORS AUTO, ATOUT SENIORS SANTE, ATOUT SENIORS AUTONOMIE, ATOUT SENIORS INDEPENDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT SENIORS, ATOUT SENIORS HABITATION, ATOUT SENIORS AUTO, ATOUT SENIORS SANTE, ATOUT SENIORS AUTONOMIE, ATOUT SENIORS INDEPENDANCE est expirée depuis le 14 mai 2009.
LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28