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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT
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ASSOCIATYS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ASSOCIATYS
LE CONTINENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
99827877
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ASSOCIATYS

Déposée le 26 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CONTINENT domicilié(e) 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONTINENT Sandro MANTOVANI Président Directeur Général - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque ASSOCIATYS est expirée depuis le 26 novembre 2009.

LE CONTINENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DE VOTRE TRANQUILLITE , CONTINENT ASSURANCES , EPARGNE SECURITE MICHAUX , REMPART , CLUB VOLANT D'OR , CONTINENT MODULISSIMO , ALLO INFO,PATRIMOINE GENERATION , PAVOIS , - PARTITIO - , CONTINEURO


LE CONTINENT (S.A.) - 62 Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France


LE CONTINENT Sandro MANTOVANI Président Directeur Général - France


Inscription le 17 juin 2003 - renonciation totale n°372118 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Contrat de capitalisation.