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Marques déposées par la société LE CONTINENT VIE (s.a
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CONTINENT CAPITALISATION LIBRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTINENT CAPITALISATION LIBRE
LE CONTINENT VIE (s.a)

Numéro de dépôt :
93494389
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013

Présentation de la marque CONTINENT CAPITALISATION LIBRE

Déposée le 30 novembre 1993 par la société LE CONTINENT VIE (s.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINENT CAPITALISATION LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société LE CONTINENT VIE (s.a domicilié(e) 62 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2254368) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 239 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONTINENT Assurances Gérard MARTIN Président Directeur Général domicilié(e) 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2254368) - 75002 - France.

La marque CONTINENT CAPITALISATION LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTINENT CAPITALISATION LIBRE est expirée depuis le 1 décembre 2013.


LE CONTINENT VIE (s.a) - 62 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2254368) - 75002 - France - SIREN 352239693


CONTINENT Assurances Gérard MARTIN Président Directeur Général - 62 Rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2254368) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2254368 - Publication au BOPI 2003-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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