Déposée le 26 avril 2002 par LE CONTE Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAPIN MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est LE CONTE Bertrand domicilié(e) 66 boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand LE CONTE, c/o SAPIN MALIN domicilié(e) 7 rue des Marronniers - 94240 - L'HAY LES ROSES - France.
La marque SAPIN MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPIN MALIN est expirée depuis le 26 avril 2022.
LE CONTE Bertrand - 66 boulevard Bineau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Bertrand LE CONTE, c/o SAPIN MALIN - 7 rue des Marronniers - 94240 - L'HAY LES ROSES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357875 - Publication au BOPI 2002-10-24
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2012 n°2502761 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25
Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580465 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
- Jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël - Communications (transmissions) par terminaux d'ordinateur - Divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Publication électronique de livres et de jeux. Micro édition.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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