Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNOPSIS
LE CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97673755
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque SYNOPSIS

Déposée le 16 avril 1997 par l'association loi 1901 LE CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNOPSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 LE CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE domicilié(e) 26, rue des Fossés St-Jacques, 75005 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 558 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE, Directeur: Alban SAUVANET - France.

La marque SYNOPSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNOPSIS est expirée depuis le 16 avril 2007.


LE CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE (association loi 1901) - 26, rue des Fossés St-Jacques, 75005 Paris - France - SIREN 408558419


LE CONSERVATOIRE EUROPEEN D'ECRITURE AUDIOVISUELLE, Directeur: Alban SAUVANET - France


Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302004 - Publication au BOPI 2000-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Lettre d'information du Conservatoire Européen d'Ecriture Audiovisuelle, formation professionnelle au métier de scénariste

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.