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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CONFORT ACOUSTIQUE
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DAAVAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAAVAC
LE CONFORT ACOUSTIQUE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3092340
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021

Présentation de la marque DAAVAC

Déposée le 30 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CONFORT ACOUSTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAAVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CONFORT ACOUSTIQUE domicilié(e) Rue des Chevries - 78410 - AUBERGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 188 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque DAAVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAAVAC est expirée depuis le 30 mars 2021.


LE CONFORT ACOUSTIQUE, Société à responsabilité limitée - Rue des Chevries - 78410 - AUBERGENVILLE - France - SIREN 421188061


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2010 n°2454563 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-11-04

Inscription le 4 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637395 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Inscription le 23 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802806 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs de vibration de véhicules ; amortisseurs de vibration pour roues, rouages et engrenages de véhicules ; dispositifs mécaniques pour réduire la vibration des roues, rouages et engrenages de véhicules ; dispositifs mécaniques d'insonorisation des roues, rouages et engrenages de véhicules. Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; produits insonorisants ; matières pour l'insonorisation ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; matières isolantes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.