Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Institut Entreprise et Santé
LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES, SAS

Numéro de dépôt :
4285698
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/07/2026
L\'Institut Entreprise et Santé de LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES

Présentation de la marque L'Institut Entreprise et Santé

Déposée le 6 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Institut Entreprise et Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES domicilié(e) 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 823 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE CONFLUENT LES NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES, M. DUBOIS RONAN domicilié(e) 4 RUE ERIC TABARLY - 44277 - NANTES - France.

La marque L'Institut Entreprise et Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Institut Entreprise et Santé arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES a également déposé les autres marques suivantes : Confluent Service Santé , Pôle de Santé du Confluent , Alliance Santé , INSTITUT DU SEIN NANTES LOIRE , Confluent Santé , Confluent Développement , Institut Régional de Cancérologie Catherine de Sienne , My Patients , Confluent , Hôpital privé du Confluent


LE CONFLUENT-NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES, SAS - 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France - SIREN 789823580


GROUPE CONFLUENT LES NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES, M. DUBOIS RONAN - 4 RUE ERIC TABARLY - 44277 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; chirurgie esthétique ; services de salons de beauté.