Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôpital privé du Confluent
Le Confluent-Nouvelles Cliniques Nantaises, SAS

Numéro de dépôt :
4197689
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/07/2025
Hôpital privé du Confluent de Le Confluent-Nouvelles Cliniques Nantaises

Présentation de la marque Hôpital privé du Confluent

Déposée le 17 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Confluent-Nouvelles Cliniques Nantaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Hôpital privé du Confluent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Confluent-Nouvelles Cliniques Nantaises domicilié(e) 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 823 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Confluent-Nouvelles Cliniques Nantaises domicilié(e) 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France.

La marque Hôpital privé du Confluent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôpital privé du Confluent arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.

Le Confluent-Nouvelles Cliniques Nantaises a également déposé les autres marques suivantes : Confluent Service Santé , Pôle de Santé du Confluent , Alliance Santé , INSTITUT DU SEIN NANTES LOIRE , Confluent Santé , Confluent Développement , Institut Régional de Cancérologie Catherine de Sienne , My Patients , Confluent , L'Institut Entreprise et Santé


Le Confluent-Nouvelles Cliniques Nantaises, SAS - 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France - SIREN 789823580


Le Confluent-Nouvelles Cliniques Nantaises - 4 rue Eric Tabarly - 44277 - NANTES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.