LE CONFLUENT
Présentation de la marque LE CONFLUENT
Déposée le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CONFLUENT – NOUVELLES CLINIQUES NANTAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CONFLUENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CONFLUENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONFLUENT est expirée depuis le 27 mai 2024.
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631404 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17