Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONCERT SPIRITUEL
LE CONCERT SPIRITUEL

Numéro de dépôt :
1739461
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1999
LE CONCERT SPIRITUEL de LE CONCERT SPIRITUEL

Présentation de la marque LE CONCERT SPIRITUEL

Déposée le 24 mars 1989 par LE CONCERT SPIRITUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONCERT SPIRITUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CONCERT SPIRITUEL, domicilié(e) association loi 1901, 18 RUE Du Repos, 78700 Conflans Ste. Honorine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Francoise PEES MARTIN - France.

La marque LE CONCERT SPIRITUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONCERT SPIRITUEL est expirée depuis le 24 mars 1999.


LE CONCERT SPIRITUEL - association loi 1901, 18 RUE Du Repos, 78700 Conflans Ste. Honorine - France


Marie Francoise PEES MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Divertissement, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Supports d'enregistrements magnétiques, disques, acoustiques. Services de divertissements de spectacles musicaux rendus par orchestre, choeur, solistes Organisation de concerts et de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.