Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"la Nef des Fous" (spectacle musical et chorégraphique)
le concert impromptu (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3203057
Date de dépôt :
03/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2013
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Présentation de la marque "la Nef des Fous" (spectacle musical et chorégraphique)

Déposée le 3 janvier 2003 par l'association loi 1901 le concert impromptu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "la Nef des Fous" (spectacle musical et chorégraphique) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 le concert impromptu domicilié(e) 7 place Marcel Cachin,F-94200 Ivry-sur-Seine - F-94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 528 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le concert impromptu domicilié(e) 7 place Marcel Cachin,F-94200 Ivry-sur-Seine - France.

La marque "la Nef des Fous" (spectacle musical et chorégraphique) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "la Nef des Fous" (spectacle musical et chorégraphique) est expirée depuis le 3 janvier 2013.

le concert impromptu a également déposé les autres marques suivantes : les impromptus en concert , Nouvelles Folies d'Espagne (de Marin Marais à Miles Davis) , La Maison dans l'allée (Théâtre musical) , Prophetic attitude (spectacle musical en hommage à Frank Zappa) , Choros et Bachianas , BARBACANE CLASSICS


le concert impromptu (Association loi 1901) - 7 place Marcel Cachin,F-94200 Ivry-sur-Seine - F-94200 - France - SIREN 380528349


le concert impromptu - 7 place Marcel Cachin,F-94200 Ivry-sur-Seine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

- supports d'enregistrement et de diffusion audio, vidéo tels que bandes magnétiques, cassettes audio, disques compacts (audio-video) , bandes video, cassettes video, support de données magnétiques et optiques, support d'enregistrement sonore, logiciels, programmes d'ordinateurs téléchargeables, (exemples de supports et programmes : CD-Rom, DVD-Rom, sacd, vidéo vhs, Betacam, fichiers mp3, pages html et Java, images Flash - affiches et affichettes papier, photographies, livres, couvertures et livrets de disques compact, de cassettes audio, jacquettes de vidéo, plaquettes, dépliants, documents de présentation publicitaire, prospectus, publications, cartes postales, cartes de vœux, signets, papier à entête, cartons d'invitation, partitions, livrets musicaux, programmes et agendas d'établissements culturels et éducatifs - publications de livres, dossiers, documents et plaquettes décrivant la marque, production de films présentant la marque, organisation, production, interprétation et représentation de spectacles, concerts, animations, conférences, forums, événements, performances, répétitions publiques, concerts lecture et commentés, actions de formation, stages, classes de maîtres, services d'artistes et de composition musicale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.