Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECH ' ADHESIFS
LE COMTE SA

Numéro de dépôt :
92447896
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque TECH ' ADHESIFS

Déposée le 23 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LE COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECH ' ADHESIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE COMTE domicilié(e) ZI - BP 202, 37602 LOCHES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 436 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COMTE SA - France.

La marque TECH ' ADHESIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447896.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH ' ADHESIFS est expirée depuis le 23 décembre 2002.


LE COMTE SA - ZI - BP 202, 37602 LOCHES CEDEX - France - SIREN 383436763


LE COMTE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

- Adhésifs techniques - Produits d'emballage industriels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.