Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANR
LE COMTE Jacques

Numéro de dépôt :
3033734
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
ANR de LE COMTE Jacques

Présentation de la marque ANR

Déposée le 9 juin 2000 par LE COMTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est LE COMTE Jacques domicilié(e) 3 rue du Plessis - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LE COMTE Jacques domicilié(e) 3 rue du Plessis - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France.

La marque ANR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANR est expirée depuis le 9 juin 2020.


LE COMTE Jacques - 3 rue du Plessis - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


M. LE COMTE Jacques - 3 rue du Plessis - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457760 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545543 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes Modèles réduits de véhicules et leurs accessoires - figurines (statuettes) - porte clé - médaille.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].