Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Comptoir Provençal
LE COMPTOIR PROVENCAL établissement en nom propre

Numéro de dépôt :
3316150
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/10/2014
Le Comptoir Provençal de LE COMPTOIR PROVENCAL établissement en nom propre

Présentation de la marque Le Comptoir Provençal

Déposée le 4 octobre 2004 par la société LE COMPTOIR PROVENCAL établissement en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le Comptoir Provençal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la société LE COMPTOIR PROVENCAL établissement en nom propre domicilié(e) 42 Rue St Laud,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 627 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anita GOBERT domicilié(e) “ Le Comptoir PROVENCAL ”, 42 Rue St Laud,49000 ANGERS - 49000 - France.

La marque Le Comptoir Provençal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comptoir Provençal est expirée depuis le 4 octobre 2014.


LE COMPTOIR PROVENCAL établissement en nom propre - 42 Rue St Laud,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 338627797


Madame Anita GOBERT - “ Le Comptoir PROVENCAL ”, 42 Rue St Laud,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Savons, parfums, huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée huile essentielle de lavande de Haute-Provence. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), faïence, objets d'art en terre cuite, vaisselle non en métaux précieux. Tissus, linge de table non en papier. Huiles comestibles (à l'exception des huiles d'olives), huiles d'olives bénéficiant des appellations d'origine protégées huile d'olive de la vallée des Baux de Provence, huile d'olive d'Aix-en-Provence ou Huile d'olive de Haute-Provence, graisses comestibles. Sauces et condiments.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.