Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE MARSAN
LE COMPTOIR GASCON (SARL)

Numéro de dépôt :
1406409
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
06/08/1996
DUC DE MARSAN de LE COMPTOIR GASCON

Présentation de la marque DUC DE MARSAN

Déposée le 6 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR GASCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DUC DE MARSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR GASCON domicilié(e) 36, avenue de la Ténarèze, 32800 EAUZE. - France.

La marque DUC DE MARSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE MARSAN est expirée depuis le 6 août 1996.

LE COMPTOIR GASCON a également déposé les autres marques suivantes : L'ELUZAN


LE COMPTOIR GASCON (SARL) - 36, avenue de la Ténarèze, 32800 EAUZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS et gibier;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves. Spiritueux à l'exception des eaux de vie et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.