Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Pastoure
Le Comptoir des Vins de Flassans, SAS

Numéro de dépôt :
4239600
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2026
Domaine de la Pastoure de Le Comptoir des Vins de Flassans

Présentation de la marque Domaine de la Pastoure

Déposée le 11 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Comptoir des Vins de Flassans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de la Pastoure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Comptoir des Vins de Flassans domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 83340 - FLASSANS SUR ISSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Comptoir des Vins de Flassans, M. ROUGON Laurent domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 83340 - FLASSANS SUR ISSOLE - France.

La marque Domaine de la Pastoure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Pastoure arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

Le Comptoir des Vins de Flassans a également déposé les autres marques suivantes : SECRET DE COMPTOIR , DOMAINE DU FONTANYL , Domaine de PASTOURELLE , Domaine de BARRIERAS


Le Comptoir des Vins de Flassans, SAS - Avenue du Général de Gaulle - 83340 - FLASSANS SUR ISSOLE - France


Le Comptoir des Vins de Flassans, M. ROUGON Laurent - Avenue du Général de Gaulle - 83340 - FLASSANS SUR ISSOLE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.