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Marques déposées par Le Comptoir des Sols
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PAVANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVANE
Le Comptoir des Sols

Numéro de dépôt :
952504
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAVANE

Déposée le 16 avril 1976 par Le Comptoir des Sols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le Comptoir des Sols domicilié(e) (soc. an.), 82 bis, rue de Montreuil, Paris. - France.

La marque PAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PAVANE est expirée depuis le 16 avril 1986.

Le Comptoir des Sols a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAMETRIQUE , ALBINE , SOLFLOR , MARLENE , ANTIOPE , DECAMETRIC , MUSSET , C COMPTOIR DES SOLS CDS , POMPADOUR , ALBINE


Le Comptoir des Sols - (soc. an.), 82 bis, rue de Montreuil, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu), et notamment : tous revêtements de sols et murs.