Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DE NOTR'DAME
LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3904916
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/03/2022
LE COMPTOIR DE NOTR\'DAME de LE COMPTOIR DES QUARTIERS

Présentation de la marque LE COMPTOIR DE NOTR'DAME

Déposée le 14 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR DES QUARTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE COMPTOIR DE NOTR'DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR DES QUARTIERS domicilié(e) 87 Bis Rue Emile Combes - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 981 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LE COMPTOIR DE NOTR'DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DE NOTR'DAME est expirée depuis le 14 mars 2022.

LE COMPTOIR DES QUARTIERS a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE ST PIER , LE COMPTOIR DE S'T MEDARD , LE COMPTOIR DE N'ANSOUTY , LE COMPTOIR DE STE CAT'RINE , LE COMPTOIR DE LATRESN' , LE COMPTOIR DE CH'RBOURG , LE COMPTOIR DE ST LOU'BES , LE COMPTOIR DES 2 RIVES , LE COMPTOIR de Vauba'n , LE COMPTOIR de Li'bourn


LE COMPTOIR DES QUARTIERS, Société à Responsabilité Limitée - 87 Bis Rue Emile Combes - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 529981581


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés (maroquinerie) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail pour des tiers des produits suivants : vêtements ; chaussures ; chapellerie ; linge de table (non en papier) ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; coussins (meubles) ; porte-documents ; valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers ; pochettes (sacs à main) ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses destinées à contenir des cosmétiques (maroquinerie) ; sacs à provisions ; étuis pour clés (maroquinerie) ; bijouterie ; horlogerie ; bijoux fantaisie ; boîtes à bijoux en métal ; boîtes à bijoux non métalliques ; bracelets ; breloques.