Présentation de la marque ETHNO-HYDROLATS DE TAHITI
Déposée le 10 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Comptoir des Plantes Polynésiennes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ETHNO-HYDROLATS DE TAHITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Comptoir des Plantes Polynésiennes domicilié(e) PK 20,5 côté montagne, BP 10396, Polynésie Française, 98711 PAEA, TAHITI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Comptoir des Plantes Polynésiennes, M. MAUNIER Philippe domicilié(e) PK 20,5 côté montagne, BP 10396, Polynésie Française, 98711 PAEA, TAHITI - France.
La marque ETHNO-HYDROLATS DE TAHITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Comptoir des Plantes Polynésiennes, sarl - PK 20,5 côté montagne, BP 10396, Polynésie Française, 98711 PAEA, TAHITI - France
Le Comptoir des Plantes Polynésiennes, M. MAUNIER Philippe - PK 20,5 côté montagne, BP 10396, Polynésie Française, 98711 PAEA, TAHITI - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673724 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12
Monoï d'appellation d'origine monoï de tahiti ; cosmétiques à l'exclusion du monoï et des produits en contenant savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté : tous ces produits contenant du monoï exclusivement d'appellation d'origine monoï de tahiti ou à l'exclusion de ceux contenant du monoï ; dentifrices, produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
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