Déposée le 15 juillet 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Comptoir de la Forme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Comptoir de la Forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Comptoir de la Forme domicilié(e) 295 RN 97, La Pierre Ronde - Quartier Pierrascas - 83130 - La Garde - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Comptoir de la Forme, M. Franck Senzier domicilié(e) 295 RN 97, La Pierre Ronde - Quartier Pierrascas - 83130 - La Garde - France.
La marque Comptoir de la Forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir de la Forme est expirée depuis le 15 juillet 2022.
Le Comptoir de la Forme a également déposé les autres marques suivantes : N NITROGEN
Le Comptoir de la Forme, Eurl - 295 RN 97, La Pierre Ronde - Quartier Pierrascas - 83130 - La Garde - France
Le Comptoir de la Forme, M. Franck Senzier - 295 RN 97, La Pierre Ronde - Quartier Pierrascas - 83130 - La Garde - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine.
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