Déposée le 4 janvier 1980 par LE COMPTOIR D'USINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PVA 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LE COMPTOIR D'USINES domicilié(e) (S.A.R.L.) 121 quai de la Pie, 94100 SAINT MAUR. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque PVA 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE COMPTOIR D'USINES - (S.A.R.L.) 121 quai de la Pie, 94100 SAINT MAUR. - France
CABINET PORTE. - France
Inscription le 13 août 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55462 - Publication au BOPI 1991-08-13
Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Produits fongicides et bactéricides.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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