Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMUSMAT
Le Comptoir d'Usines

Numéro de dépôt :
936673
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMUSMAT

Déposée le 31 octobre 1975 par Le Comptoir d'Usines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMUSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le Comptoir d'Usines domicilié(e) (soc. à r. l.), 15-17-19, rue Jules Vallès, Paris. - France.

La marque COMUSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMUSMAT est expirée depuis le 31 octobre 1985.

Le Comptoir d'Usines a également déposé les autres marques suivantes : ULIFLAMME , ULIROUTE , ULIROUTE , ANCORBRILL , MAT SP 94 , COMUSACRYL , C LE COMPTOIR D USINES , ANCORFER , ULIDECAP , ANCORMAT


Le Comptoir d'Usines - (soc. à r. l.), 15-17-19, rue Jules Vallès, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485

Couleurs, peintudes, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.