COMUSMAT
Présentation de la marque COMUSMAT
Déposée le 31 octobre 1975 par Le Comptoir d'Usines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMUSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COMUSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMUSMAT est expirée depuis le 31 octobre 1985.
Le Comptoir d'Usines a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-485