Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMUSMAT
LE COMPTOIR D'USINES, (S.A.R.L.), 121, Quai de la Pie, 94100 SAINT-MAUR.

Numéro de dépôt :
1328925
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1995

Présentation de la marque COMUSMAT

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR D'USINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMUSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR D'USINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque COMUSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMUSMAT est expirée depuis le 30 octobre 1995.

LE COMPTOIR D'USINES a également déposé les autres marques suivantes : ULIFLAMME , ULIROUTE , ULIROUTE , ANCORBRILL , MAT SP 94 , COMUSACRYL , C LE COMPTOIR D USINES , ANCORFER , ULIDECAP , ANCORMAT


LE COMPTOIR D'USINES, (S.A.R.L.), 121, Quai de la Pie, 94100 SAINT-MAUR. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.