Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plantes Culinaires Maison
LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4210141
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2025
Plantes Culinaires Maison de LE COMPTOIR D\'HERBORISTERIE

Présentation de la marque Plantes Culinaires Maison

Déposée le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Plantes Culinaires Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE domicilié(e) BEYSSAC, 19390 SAINT AUGUSTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 354 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, M. MAISON JEAN domicilié(e) BEYSSAC, 19390 SAINT AUGUSTIN - France.

La marque Plantes Culinaires Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plantes Culinaires Maison arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE , Simple aux champs , Officinalis , Nature & Tradition , NATURE & TRADITION , L'HERBORISTE AU JARDIN , L HERBORISTE AU JARDIN LE SOIN DES PLANTES PAR LES PLANTES , La Cordiale , L'Hépatante , THE DES FAMILLES


LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, SAS - BEYSSAC, 19390 SAINT AUGUSTIN - France - SIREN 451354567


LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, M. MAISON JEAN - BEYSSAC, 19390 SAINT AUGUSTIN - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Semences (graines), fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.