Marque enregistrée - Marque en vigueur

Circulaction
LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4287740
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
Circulaction de LE COMPTOIR D\'HERBORISTERIE

Présentation de la marque Circulaction

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Circulaction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE domicilié(e) Beyssac, 19390 Saint Augustin - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 354 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, M. JEAN MAISON domicilié(e) BEYSSAC, 19390 SAINT AUGUSTIN - France.

La marque Circulaction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Circulaction arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE , Plantes Culinaires Maison , Simple aux champs , Officinalis , Nature & Tradition , NATURE & TRADITION , L'HERBORISTE AU JARDIN , L HERBORISTE AU JARDIN LE SOIN DES PLANTES PAR LES PLANTES , La Cordiale , L'Hépatante


LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, SAS - Beyssac, 19390 Saint Augustin - France - SIREN 451354567


LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, M. JEAN MAISON - BEYSSAC, 19390 SAINT AUGUSTIN - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Thé ; épices ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) .