Déposée le 28 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR D'EPICURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DA ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMPTOIR D'EPICURE domicilié(e) 62 rue de Seine,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 642 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOS FORMALITES domicilié(e) 20 RUE JJ ROUSSEAU,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.
La marque DA ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150718.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA ROSA est expirée depuis le 28 février 2012.
LE COMPTOIR D'EPICURE a également déposé les autres marques suivantes : DA ROSA , DA ROSA
LE COMPTOIR D'EPICURE (SARL) - 62 rue de Seine,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 429642317
SOS FORMALITES - 20 RUE JJ ROUSSEAU,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moularde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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