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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE
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CHOLESTEROPROTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOLESTEROPROTEC
LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3852360
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2021
CHOLESTEROPROTEC de LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE

Présentation de la marque CHOLESTEROPROTEC

Déposée par voie électronique le 10 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOLESTEROPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE domicilié(e) 28 Rue Ginoux - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 109 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, 17A Rue de la Presse, Immeuble Immotech domicilié(e) - 42000 - Saint Etienne - France.

La marque CHOLESTEROPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOLESTEROPROTEC est expirée depuis le 10 août 2021.

LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : STOMAPROTEC


LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE, Société par action simplifiée - 28 Rue Ginoux - 75015 - Paris - France - SIREN 529109480


GALIA PARTNERS, 17A Rue de la Presse, Immeuble Immotech - 42000 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665741 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.