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Marques déposées par l'association loi 1901 LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE
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ESPRIT DE PERIGORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE PERIGORD
LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3920155
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
ESPRIT DE PERIGORD de LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE

Présentation de la marque ESPRIT DE PERIGORD

Déposée le 15 mai 2012 par l'association loi 1901 LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DE PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE domicilié(e) 3 rue Vincent Auriol - 80000 - AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme RICOUART MAILLET Martine domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque ESPRIT DE PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE PERIGORD est expirée depuis le 15 mai 2022.

LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DES VOSGES , ESPRIT DES LANDES , ESPRIT D'ARMORIQUE , ESPRIT VENDEE , ESPRIT DE LANGUEDOC , ESPRIT JURA , En famille et tous au vert , S'émerveiller à deux , Business model regeneration by Esprit de Picardie , HAUTS-DE-FRANCE, JARDIN ROYAL DE PARIS


LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE, Association Loi 1901 - 3 rue Vincent Auriol - 80000 - AMIENS - France


BRM AVOCATS, Mme RICOUART MAILLET Martine - PARC EURATECHNOLOGIES, 35 rue Winston Churchill, Bât. Cube - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582899 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751873 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.