Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RENOMMEE D'OR
LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS; Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1399229
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1997

Présentation de la marque LA RENOMMEE D'OR

Déposée le 18 mars 1987 par l'association loi 1901 LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA RENOMMEE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS; domicilié(e) 59, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque LA RENOMMEE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RENOMMEE D'OR est expirée depuis le 18 mars 1997.

LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS; a également déposé les autres marques suivantes : LA COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS


LE COMITE DU BON GOUT FRANCAIS; Association Loi 1901 - 59, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS. - France


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Distribution et remise de récompenses à Entreprises ou personnes physiques.