Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F FORMATION D OSTEOPATHIE A TEMPS PARTIEL
Le Collège, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3997942
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
F FORMATION D OSTEOPATHIE A TEMPS PARTIEL de Le Collège

Présentation de la marque F FORMATION D OSTEOPATHIE A TEMPS PARTIEL

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Collège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F FORMATION D OSTEOPATHIE A TEMPS PARTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Collège domicilié(e) Espace Mendi Alde, 48/50 avenue du 8 Mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 507 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque F FORMATION D OSTEOPATHIE A TEMPS PARTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FORMATION D OSTEOPATHIE A TEMPS PARTIEL est expirée depuis le 15 avril 2023.

Le Collège a également déposé les autres marques suivantes : LE COLLEGE


Le Collège, Société par actions simplifiée - Espace Mendi Alde, 48/50 avenue du 8 Mai 1945 - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 538507377


MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments médicaux, thérapeutiques et de relaxation dans le domaine de l'ostéopathie ; appareils et instruments thérapeutiques ; appareils et instruments de relaxation ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de rééducation physique à usage médical ;

Formation ; formation dans le domaine de l'ostéopathie ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception), publication de contenu de formation ; création (conception), publication de contenu de formation dans le domaine de l'ostéopathie ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de l'ostéopathie ; cours par correspondance ; cours par correspondance dans le domaine de l'ostéopathie ; éducation, informations en matière d'éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; stages de perfectionnement ; publication de livres, de textes [autres que textes publicitaires] ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; édition de supports numériques tels que cédéroms, DVD ; micro-édition ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres, de périodiques et en ligne ; publication de CD-rom ou de DVD ; organisation et conduite d'événements, de conférences, séminaires, symposiums, colloques à buts culturels et éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de spectacles, production de films, enregistrement [filmage] et montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ;

Service d'ostéopathie ; services thérapeutiques ; services de santé ; services de soins médicaux ; services de bien-être et de relaxation pour les êtres humains ; location d'équipements médicaux ; location d'appareils et instruments médicaux, de soin, de relaxation, de bien-être ; services de cliniques médicales ; maisons de convalescence ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; salons et centres de beauté, de relaxation et de bien-être ; physiothérapie ; chiropractie [chiropraxie] ; services de kinésithérapeutes ; assistance médicale.