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Marques déposées par Le Collège Contemporain
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International Creative Plateform for Artistic Development (ICPAD)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

International Creative Plateform for Artistic Development (ICPAD)
Le Collège Contemporain

Numéro de dépôt :
4509260
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
International Creative Plateform for Artistic Development (ICPAD) de Le Collège Contemporain

Présentation de la marque International Creative Plateform for Artistic Development (ICPAD)

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par Le Collège Contemporain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « International Creative Plateform for Artistic Development (ICPAD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Le Collège Contemporain domicilié(e) 46 rue Saint Sebastien - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît Sitzia domicilié(e) 9 Passage Saint Sebastien - 75011 - Paris - France.

La marque International Creative Plateform for Artistic Development (ICPAD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque International Creative Plateform for Artistic Development (ICPAD) arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.


Le Collège Contemporain - 46 rue Saint Sebastien - 75011 - Paris - France


Monsieur Benoît Sitzia - 9 Passage Saint Sebastien - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.