Marque enregistrée - Marque en vigueur

chavette
Le coin des chat'mis

Numéro de dépôt :
4511962
Date de dépôt :
01/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/01/2029
chavette de Le coin des chat\'mis

Présentation de la marque chavette

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2019 par Le coin des chat'mis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chavette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est Le coin des chat'mis domicilié(e) 55 Boulevard Vauban - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Le coin des chat'mis, Madame ISABELLE GUERIN domicilié(e) Le coin des chat'mis - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque chavette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chavette arrivera à expiration en date du 1 janvier 2029.


Le coin des chat'mis - 55 Boulevard Vauban - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


SAS Le coin des chat'mis, Madame ISABELLE GUERIN - Le coin des chat'mis - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).