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Marques déposées par LE COGUIC SYLVAIN
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TERRE & SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE & SANTE
LE COGUIC SYLVAIN

Numéro de dépôt :
96633469
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2016

Présentation de la marque TERRE & SANTE

Déposée le 5 juillet 1996 par LE COGUIC SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE & SANTE »

Le déposant est LE COGUIC SYLVAIN domicilié(e) 48 Rue Lamy,14120 MONDEVILLE (dossier no 2319251) - 14120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COGUIC SYLVAIN domicilié(e) 48 Rue Lamy,14120 MONDEVILLE (dossier no 2319251) - 14120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE & SANTE est expirée depuis le 5 juillet 2016.


LE COGUIC SYLVAIN - 48 Rue Lamy,14120 MONDEVILLE (dossier no 2319251) - 14120 - France


LE COGUIC SYLVAIN - 48 Rue Lamy,14120 MONDEVILLE (dossier no 2319251) - 14120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 22 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244578 - Publication au BOPI 1997-10-22

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2319251 - Publication au BOPI 2006-07-05

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.