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Marques déposées par LE COGUIC SYLVAIN
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LE PANIER NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANIER NATUREL
LE COGUIC SYLVAIN

Numéro de dépôt :
1604706
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
11/01/1999

Présentation de la marque LE PANIER NATUREL

Déposée le 11 janvier 1989 par LE COGUIC SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « LE PANIER NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE COGUIC SYLVAIN, domicilié(e) 3 RUE BASSE, 14000 CAEN - France.

La marque LE PANIER NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER NATUREL est expirée depuis le 11 janvier 1999.

LE COGUIC SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : TERRE & SANTE , EKILEGE , LE PANIER NATUREL , VITAMINE CENTER , VIVRE CLAIRE , HEPADIUM DUCHANGE , ESPACE VITAMINE


LE COGUIC SYLVAIN - 3 RUE BASSE, 14000 CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiseries glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glaces.Produits agricoles;horticoles;forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, aler et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.