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Marques déposées par LE COCHER RAFFINETODO
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LE COCHER RAFFINE / Le cocher raffiné
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COCHER RAFFINE / Le cocher raffiné
LE COCHER RAFFINE, SASU

Numéro de dépôt :
4338084
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2027
LE COCHER RAFFINE / Le cocher raffiné de LE COCHER RAFFINE

Présentation de la marque LE COCHER RAFFINE / Le cocher raffiné

Déposée le 15 février 2017 par LE COCHER RAFFINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE COCHER RAFFINE / Le cocher raffiné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est LE COCHER RAFFINETODO domicilié(e) 82 ROUTE DE VERNEUIL - 78130 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 605 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COCHER RAFFINE, M. GANCI DAVID domicilié(e) 82 Route de verneuil - 78130 - LES MUREAUX - France.

La marque LE COCHER RAFFINE / Le cocher raffiné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COCHER RAFFINE / Le cocher raffiné arrivera à expiration en date du 15 février 2027.


LE COCHER RAFFINE, SASU - 82 ROUTE DE VERNEUIL - 78130 - LES MUREAUX - France - SIREN 824605455


LE COCHER RAFFINE, M. GANCI DAVID - 82 Route de verneuil - 78130 - LES MUREAUX - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.