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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Club VAUBAN
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Monnaie cuivre Réseau de l'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat L'Immobilier autrement… Pour le maintien à domicile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monnaie cuivre Réseau de l'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat L'Immobilier autrement… Pour le maintien à domicile
Association Le Club VAUBAN, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3922079
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
Monnaie cuivre Réseau de l\'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l\'Habitat L\'Immobilier autrement… Pour le maintien à domicile de Le Club VAUBAN

Présentation de la marque Monnaie cuivre Réseau de l'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat L'Immobilier autrement… Pour le maintien à domicile

Déposée le 24 mai 2012 par l'association loi 1901 Le Club VAUBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Monnaie cuivre Réseau de l'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat L'Immobilier autrement… Pour le maintien à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Club VAUBAN domicilié(e) 11, Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 961 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Association Le Club VAUBAN domicilié(e) 11, Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque Monnaie cuivre Réseau de l'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat L'Immobilier autrement… Pour le maintien à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922079.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monnaie cuivre Réseau de l'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat L'Immobilier autrement… Pour le maintien à domicile est expirée depuis le 24 mai 2022.

Le Club VAUBAN a également déposé les autres marques suivantes : Le Club VAUBAN Le Réseau des Indépendants L'Immobilier des Particuliers Et des Professionnels de l'Habitat


Association Le Club VAUBAN, Association Loi 1901 - 11, Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 502961295


L'Association Le Club VAUBAN - 11, Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 17 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584384 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Relations publiques. Diffusions d'annonces mobilières (tracts, prospectus, imprimés).

Affaires immobilières et commerciales. Collecte et redistribution de dons. Emission de chèques déjeuner.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Décoration intérieure.