Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Club Santé Entreprise
LE CLUB SANTE DEBAT, société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3920756
Date de dépôt :
17/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2022
Le Club Santé Entreprise de LE CLUB SANTE DEBAT

Présentation de la marque Le Club Santé Entreprise

Déposée le 17 mai 2012 par la société LE CLUB SANTE DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Club Santé Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société LE CLUB SANTE DEBAT domicilié(e) 96/98 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 505 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLUB SANTE DEBAT, M. Franck CYMES domicilié(e) 96/98 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Le Club Santé Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Club Santé Entreprise est expirée depuis le 17 mai 2022.

LE CLUB SANTE DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : Le bus de la prévention santé , Dr Good! C'est bon! , My Dr. Good , Le bus de la santé , Dr. Good Junior , Dr. Kids , Dr Good Kids , Dr. Good , DR. GOOD VETO


LE CLUB SANTE DEBAT, société par actions simplifiées - 96/98 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 750505349


LE CLUB SANTE DEBAT, M. Franck CYMES - 96/98 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 3 septembre 2012 - Retrait partiel n°583635 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.