Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C
Numéro de dépôt :
956430
Date de dépôt :
06/05/1976
Lieu de dépôt :
Paris
Présentation de la marque C
Déposée le 6 mai 1976 par Le Club Francais du Livre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque C est expirée depuis le 6 mai 1986.
Le Club Francais du Livre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515