Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE CAZALET
LE CLUB DES VIGNERONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3543317
Date de dépôt :
10/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2027
LES HAUTS DE CAZALET de LE CLUB DES VIGNERONS

Présentation de la marque LES HAUTS DE CAZALET

Déposée le 10 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE CAZALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS domicilié(e) 235 rue Jean Jaurès - 34370 - MARAUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 571 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LES HAUTS DE CAZALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE CAZALET arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.

LE CLUB DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Pech Cabanel , Rosereine , Campus Félini , Pech Camps , Ceriseraie , B CUVEE ANNE-SOPHIE ELEVEE EN FUTS DE CHENE , TRESOR DU RHONE , LE CISSO , NIZAS LE CISSO , Pierres Blanches


LE CLUB DES VIGNERONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 235 rue Jean Jaurès - 34370 - MARAUSSAN - France - SIREN 397571555


Cabinet BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670414 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Vins.