Marque expirée - Marque en non vigueur

Clot Malibrant
LE CLUB DES VIGNERONS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3394293
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
Clot Malibrant de LE CLUB DES VIGNERONS

Présentation de la marque Clot Malibrant

Déposée le 28 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clot Malibrant »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS domicilié(e) Domaine de Mermian,34300 AGDE - 34300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 571 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clot Malibrant est expirée depuis le 28 novembre 2015.

LE CLUB DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Pech Cabanel , Rosereine , Campus Félini , Pech Camps , Ceriseraie , B CUVEE ANNE-SOPHIE ELEVEE EN FUTS DE CHENE , LES HAUTS DE CAZALET , TRESOR DU RHONE , LE CISSO , NIZAS LE CISSO


LE CLUB DES VIGNERONS société par actions simplifiée - Domaine de Mermian,34300 AGDE - 34300 - France - SIREN 397571555


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée.